Master of Science Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise

MSc
Bac +3, Bac +4, Bac +5
Septembre, Février
Initial, alternance
Bordeaux, Paris, Lyon
Français
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Pourquoi choisir la formation MSc Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise ?

Les métiers liés au droit des affaires et à la fiscalité ont connu une véritable mutation : l’internationalisation des échanges, la prédominance du modèle anglo-saxon des affaires, et une forte demande de profils polyvalents. Par ailleurs, l’importance des paramètres financiers dans la prise de décision oblige aujourd’hui le juriste à s’adapter aux problématiques de gestion de l’entreprise.

Cette formation a pour objectif de donner aux apprenants une double compétence non seulement sur les aspects juridiques et fiscaux mais également sur les aspects financiers. Au-delà des aspects théoriques, indispensables, cette formation se veut résolument pratique, transmettant les outils permettant de s’intégrer dans tout type d’organisation.

À l’issue de cette formation, les certifiés s’orientent majoritairement vers les métiers du droit liés au conseil juridique et fiscal, vers la profession de juriste d’entreprise ou vers les métiers de l’expertise comptable.

 

Les étudiants INSEEC passent la certification AMF (Autorité des Marchés Financiers) dans le cadre de leur MSc Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise.

Un diplôme en 1 ou 2 ans pour devenir un expert en droit de l’entreprise et fiscalité

  

  • Volume horaire 1ère année de MSc : 441 heures
  • Volume horaire 2ème année de MSc : 441 heures

Objectifs du programme

Les objectifs au terme de la formation sont d’être capable de :

  • Piloter et contrôler la performance de l’entreprise
  • Réaliser et animer le contrôle et l’audit au sein de l’entreprise ou pour un client
  • Conseiller, informer en matière de fiscalité et droits des affaires
  • Animer des équipes métiers dans le cadre d’une mission d’audit et d’analyse de la performance

Comment candidater au MSc Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise de l’INSEEC ?

Les pré-requis demandés

Les conditions pour accéder au dispositif de certification (hors VAE) sont :

  • Pour une entrée en 4ème année (MSc1) : un titre RNCP de niveau 6 et/ou 180 ECTS validés dans un cursus équivalent au domaine concerné.
  • Pour une entrée en 5ème année (MSc2) : un titre RNCP de niveau 6 et/ou 240 ECTS acquis dans un cursus équivalent au domaine concerné.

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Quels sont les cours du Master of Science Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise ? 

Les cours présentés ci-dessous sont donnés à titre d’exemple, ils peuvent varier légèrement selon le campus d’enseignement. Le contenu des cours est adapté chaque année aux évolutions du marché et mis à jour avant chaque rentrée.  

Les cours de 1ère année

Les cours de 1ère année

COURS TRANSVERSAUX & FONDAMENTAUX

BUSINESS ENGLISH

Ce module d’anglais des affaires appliqué au marketing permet aux apprenants de mettre en œuvre et d’appliquer le bon vocabulaire et la bonne attitude.

LOGICIELS & OUTILS D’AIDE À LA DÉCISION

Ce module a pour objectif l’approfondissement des compétences des étudiants en informatique pour répondre à la demande des entreprises en matière de suivi budgétaire ou commercial, de management de projet, de gestion du personnel et de communication : Excel, Word, Powerpoint, outils de travail en équipe, logiciels métiers. Il vise à être performant sur les outils bureautiques, identifier et corriger rapidement les erreurs, personnaliser les outils existants ou créer ses propres outils.

GESTION BUDGÉTAIRE & TABLEAUX DE BORD

L’objectif est d’acquérir les compétences clés en termes de gestion budgétaire et de reporting. L’accent sera notamment mis sur l’architecture budgétaire, avec la mise en œuvre des documents de synthèse, le contrôle de gestion des projets et son lien avec la gestion budgétaire, la réalisation et le pilotage des tableaux de bord.

OUTILS & MÉTHODES PROFESSIONNELLES

Ce module permet aux apprenants d’améliorer leur CV et leur posture à travers notamment des mises en situation (business game, simulation professionnelle, prise de parole, etc.) ; des ateliers pratiques et professionnalisants (CV, réseaux sociaux professionnels, coaching, etc.) ainsi que des conférences métiers et master class.

STRATÉGIE D’ENTREPRISE & BUSINESS PLAN

Ce module a pour objectif d’apprendre la réalisation d’un Business Plan ou plan d’affaires : conception de projet chiffré de création ou de développement d’entreprise. Plusieurs étapes sont abordées : étude de faisabilité, ciblage des marchés, opportunités et risques, forces et faiblesses, communication, plan de financement et rentabilité.

TECHAWAY PROGRAMMING : PYTHON

Appliquer les variables dans la programmation Python pour stocker, modifier et récupérer des données. Évaluer les implémentations de boucles en termes de performance et de lisibilité, et créer des structures de boucles complexes pour résoudre des problèmes de programmation avancés. Appliquer Pandas pour les tâches de manipulation et d’analyse des données.

COURS SPÉCIALISÉS

ANALYSE FINANCIÈRE APPROFONDIE

Maitrise des concepts fondamentaux pour établir des prévisions financières. Sources d’information, analyse sectorielle, analyse de la performance économique et financière, analyse de la structure financière et du mode de financement.

AUDIT & COMMISSARIAT AUX COMPTES

Le séminaire aborde les missions d’audit des comptes ainsi que les procédures, les tests, les méthodes et outils d’audit. Présentation de l’audit légal, aspects généraux et mise en œuvre de l’audit, appréciation du contrôle interne, vérifications spécifiques et rapports de fin de mission. Les procédures analytiques, les contrôles physiques et les déclarations de la direction sont également abordées.

AUDIT INTERNE

Evaluation des opérations et du niveau de maitrise de l’entreprise. Apport de conseils et étude des outils pour contribuer à la création de valeur ajoutée. Evolution du métier d’auditeur.

FONDAMENTAUX DE L’ANALYSE FINANCIÈRE

Les outils modernes du diagnostic financier pour mener une analyse globale de l’entreprise. Les outils d’aide au diagnostic financier : l’étude de la profitabilité, de la solvabilité et de la structure financière de
l’entreprise. Etude de la rentabilité.

COMPTABILITÉ APPROFONDIE

Maîtrise de la procédure comptable ; consolidation des comptes ; affectation du résultat ; réduction du capital ; évaluation des titres ; constitution de sociétés ; augmentation de capital ; convergence du PCG vers les normes IFRS.

CONTRÔLE DE GESTION

Calcul du seuil de rentabilité et calcul du point mort. Techniques de la gestion budgétaire, pilotage de l’activité et tableaux de bord. Analyse et utilisation du contrôle de gestion, méthodes de calcul des coûts, méthodes des centres d’analyse, imputation rationnelle des charges fixes, coût marginal, coûts partiels.

DROIT DES AFFAIRES

Définition du droit des affaires. La notion de contrat. Les différentes natures d’obligation : obligation de moyen et obligation de résultat. La notion de personnalité morale, le fonctionnement de la SARL, de la SA et de la SNC. Les critères de choix d’une forme d’entreprise. Le rôle et les pouvoirs des organes de contrôle et de direction.

ÉTATS FINANCIERS INTERNATIONAUX

Présentation du référentiel IFRS, US GAAP. Comparaison des flux financiers dans le temps. Organisation du référentiel comptable, le cadre conceptuel des normes, présentation des états financiers en normes IFRS/US GAAP. Evaluation et comptabilisation des instruments financiers.

FINANCE D’ENTREPRISE

Les projets d’investissements : les critères de sélection ainsi que l’approche par les options réelles. Les modalités de financement : les quasi-fonds propres, les financements obligataires, les titres de créances négociables, l’introduction en Bourse, le capital-risque. Théories explicatives du choix de financement. Trésorerie et gestion des flux centralisés.

E AMF

Ce module dispensé de manière hybride permettra de comprendre le rôle de l’Autorité des Marchés Financiers dans la régulation et la supervisions des marchés financiers, au travers de sujets suivants : instruments financiers, crypto-actifs et risques, gestion collective, fonctionnement de l’organisation des marchés, post-marché et infrastructures des marchés, émissions et opérations sur titres et enfin les bases comptables et financières.

MATHÉMATIQUES FINANCIÈRES

Comprendre et maitriser les principes d’actualisation et de capitalisation. Calcul des intérêts. Comparaison des flux financiers dans le temps. Calcul des principaux indicateurs de rentabilité dans un projet d’investissement.

EXAMENS

EXAMENS

Examens écrits + soutenance de rapport professionnel

Les cours de 2ème année

Les cours de 2ème année

PERFORMANCE & CONTRÔLE

ANALYSE FINANCIÈRE, GESTION FINANCIÈRE & INDICATEURS

Maitrise des soldes intermédiaires de gestion, tableau de financement, écriture et analyse de la liasse fiscale, outils nécessaires pour l’organisation afin d’avoir les moyens de réaliser son objectif de la manière la plus satisfaisante possible.

COMPTABILITÉ DES ENTREPRISES 

Ce cours généraliste présente le plan comptable général, la procédure comptable et étudie les différentes étapes ; mobilisation des créances ; rapprochements bancaires ; les écritures d’inventaires.

NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES

Il s’agit d’appréhender la spécificité de la comptabilité anglosaxonne. Lecture et analyse des comptes anglo-saxons à partir d’études de cas.

OPTIMISATION & RECOMMANDATIONS FINANCIÈRES

CONTENTIEUX FISCAUX & JURIDIQUES

Initiation aux fondements et à la pratique du contrôle fiscal des particuliers et des entreprises, ainsi qu’à ses modalités d’exercice. Expliquer les diverses procédures et les conditions de mises en œuvre.

FISCALITÉ DU PATRIMOINE & DES REVENUS

Ce cours a pour finalité de définir la fiscalité du patrimoine et des placements liés à la possession (IFI) et aux revenus (revenus fonciers, revenus de capitaux des particuliers, droits de succession et de donation).

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique (droits d’auteur) et propriété industrielle (brevet, dessins et marques) sont au cœur de la protection de l’immatériel dans l’entreprise. Ce séminaire offre aux étudiants les clefs de compréhension en conservant l’aspect pratique de la matière (savoir déposer une marque…). Droit de l’informatique : l’informatique est aujourd’hui omniprésente dans l’entreprise. Il s’agit d’identifier les risques juridiques liés à son utilisation pour en limiter les effets (charte internet, dossiers, boîte email, loi informatique et libertés, collecte et traitement de données…).

PRÉPARATION & CERTIFICATION AMF

Maîtriser les connaissances techniques requises par la profession financière (instruments financiers et risque, gestion pour compte de tiers, fonctionnement et organisation des marchés, émissions et opérations sur titres). Pratiquer et passer l’examen de certification.

REPORTING STRATÉGIQUE & OPÉRATIONNEL

La problématique de la gestion budgétaire ; l’architecture budgétaire avec mise en œuvre des documents de synthèse ; le contrôle de gestion des projets et son lien avec la gestion budgétaire. Pilotage des tableaux de bord et reporting.

FISCALITÉ & REPORTING

DROIT DES FINANCEMENTS

Quel que soit le mode de financement (augmentation de capital, emprunt, APE, auto-financement…), les opérations d’investissement comportent de nombreuses contraintes juridiques qu’il convient d’encadrer par des outils appropriés (pactes d’associés, clauses de garantie…).

DROIT DES SOCIÉTÉS

Ce cours aborde les structures juridiques des sociétés sur un angle pratique. Le but est clair : savoir choisir la société adéquate, constituer la société, en tenir le secrétariat juridique, maîtriser les aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la création et du fonctionnement de la société. Plus particulièrement, la SAS, libéralisée par la LME, offre de nombreux avantages qu’il faut savoir saisir. L’objectif de ce cours est également de comprendre les intérêts de la société, et le choix de la structure juridique via l’étude des principaux montages (holding, LBO, SCI).

FISCALITÉ DES ENTREPRISES

Ce séminaire aborde les principes applicables en droit interne. TVA (intracommunautaire, opérations intérieures, applications territoriales). Il abordera également les garanties et voies de recours accordées au contribuable (contentieux fiscal)

FISCALITÉ DES GROUPES & INTÉGRATION FISCALE

Le cours aborde les différents aspects de la fiscalité des groupes : distribution de dividendes, optimisation fiscale dans un groupe, la notion de fiscalité différée. Intégration fiscale (horizontale, régime mère fille…).

DROIT & FISCALITÉ DES MONTAGES FINANCIERS & OPÉRATIONS DE M&A 

Connaissance du marché de la transmission d’entreprise (Small et Midcap) et approche de l’organisation d’une opération de fusion acquisition et les différents intervenants, d’un point de vue juridique, fiscal et financier. (Évaluation d’entreprise). Maitriser les outils dans un contexte de transmission à titre gratuit et à titre onéreux. Savoir négocier et rédiger les contrats encadrant la négociation, la réalisation et le suivi de l’opération.

INTERNATIONAL BUSINESS LAW

Le cours a pour objectif d’initier les étudiants aux grandes notions du droit anglais des affaires, notamment via l’examen pratique de contrats régis par ce type de règles (le contentieux judiciaire et les ADR).

FISCALITÉ INTERNATIONALE

Il s’agit d’énoncer et d’étudier les contraintes et opportunités en matière d’IR/IS, les moyens d’évasion fiscale, la riposte de l’administration fiscale, les incidences des conventions fiscales et d’établir un panorama des paradis fiscaux

RECHERCHE & APPLICATIONS

MÉMOIRE DE RECHERCHE APPLIQUÉE

Permettre aux apprenants de connaître les attendus du mémoire de recherche appliquée. Formuler une problématique, construire une revue de la littérature, choisir la méthodologie de l’étude, émettre des préconisations. Construire un mémoire de recherche appliquée avec notamment la revue de la littérature, une étude qualitative et/ou quantitative, et des préconisations.

DROIT DE L’ARBITRAGE & DE LA MÉDIATION

L’arbitrage est devenu un mode ordinaire de résolution des litiges en droit interne et international. La France, à l’instar de nombreux pays, a introduit des solutions flexibles et libérales pour régler les différends du commerce international de manière conforme à la volonté des parties. Le cours propose un exposé commun, autant qu’il est possible, du droit interne et du droit international de l’arbitrage. Le cours est, par ailleurs, destiné à examiner les solutions apportées aux principales questions que soulève toute procédure d’arbitrage : validité de la convention d’arbitrage, constitution du tribunal arbitral, procédure devant les arbitres, droit applicable au fond, annulation et exécution des sentences

DROIT DES CONTRATS & TECHNIQUES CONTRACTUELLES

Ce cours appréhende le droit des contrats – tant la théorie générale que les régimes spéciaux – dans une perspective pratique. Rédaction des CGV et utilité des contrats de distribution (franchise, gérance-mandat) sont particulièrement mises en avant. Au-delà de la connaissance des régimes juridiques particuliers des clauses contractuelles, c’est la réglementation des relations commerciales (B to B et B to C). L’essentiel, pour le rédacteur de l’acte est de savoir profiter d’un cadre supplétif. D’autres développements seront consacrés aux contrats industriels et baux commerciaux.

ÉTHIQUE DES AFFAIRES & RSE

Appréhender les règles et principes de l’éthique dans un contexte économique et commercial donné, aborder les questions morales dans un contexte d’activités économiques, ainsi que les devoirs et obligations des personnes qui les traitent. Diagnostic des sociétés en matière de RSE.

OUTILS & MÉTHODES PROFESSIONNELLES

FORMATION LEXIS NEXIS – LEXIS POLYACT
Découvrir le logiciel Lexis Polyact au travers de son paramétrage, ses fonctionnalités et son contenu. Pouvoir utiliser le logiciel à travers des exercices pratiques : secrétariat juridique, rédaction d’actes, gestion des titres de sociétés.

EXAMENS & ACCOMPAGNEMENTS

EXAMENS

Examens + soutenance de rapport professionnel


Quels sont les rentrées et les rythmes d’études ?

Deux rentrées par an sont organisées, en février/mars et septembre/octobre. Pour vérifier l’ouverture de chaque rentrée, contacter directement le service des admissions.  

Le rythme des cours peut différer selon les campus.  

Le contrat d’alternance doit obligatoirement être signé pour une durée de 12 mois (MSc 2) ou 24 mois (MSc1 + MSc 2).

Pour connaître la durée du contrat en rentrée décalée, contactez directement le service des admissions du campus qui vous intéresse. 

Quels sont les débouchés métiers après un MSc en Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise ?

  • Contrôleur/euse de Gestion
  • Auditeur Financier / Auditeur
  • Consultant.e Comptable / Consultant.e Finance / Consultant.e en Gestion
  • Responsable Comptable
  • Juriste en Droit Bancaire & Fiscalité / Juriste activités des marchés financiers

Pour consulter les fiches métiers détaillées par spécialisation, cliquez ici.

Quels sont les blocs de compétences métiers développés ?

La certification professionnelle permet de préparer les blocs de compétences suivants :

  • Piloter et contrôler la performance de l’entreprise
  • Réaliser et animer le contrôle et l’audit au sein de l’entreprise ou pour un client
  • Conseiller, informer en matière de fiscalité et droits des affaires
  • Animer des équipes métiers dans le cadre d’une mission d’audit et d’analyse de la performance

La certification s’obtient par :

  • La validation de quatre blocs de compétences communs à l’ensemble des parcours (obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20 à chaque bloc de compétences)
  • La réalisation d’une période en entreprise de 132 jours minimum sur la deuxième année du parcours (MSc2)

Certification professionnelle de « Expert(e) en Audit, Contrôle & Conseil » de niveau 7 (EU), codes NSF 313 et 314, délivrée par l’INSEEC MSc (INSEEC EXECUTIVE EDUCATION, CEE-SO, CEE-RA, CEE-M, CEE-OUEST, CEFAS, MBA INSTITUTE), enregistrée sous le numéro 35008 au RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) sur décision du Directeur général de France Compétences du 14 octobre 2020.

La certification est délivrée par capitalisation de la totalité des blocs de compétences. Chaque compétence d’un bloc doit être validée pour valider le bloc de compétences. La validation partielle d’un bloc n’est pas possible. Elle est également accessible par la voie de la Validation des Acquis de l’Expérience.

Retrouvez les blocs de compétences associés à ce titre RNCP en cliquant ici.


Quelles sont les modalités pédagogiques ?

Méthodes d’enseignement

  • Enseignements magistraux et cours interactifs
  • Mises en situation à travers des études de cas collectives et/ou individuelles réalisées par les étudiants
  • Conférences et séminaires à portée pédagogique

Modalités d’évaluation

  • Études de cas individuelles ou réalisées en groupe
  • Présentations orales individuelles et/ou en groupe
  • Dossiers individuels et/ou en groupe
  • Mémoire de recherche appliquée avec soutenance individuelle

Méthodes et outils

  • Les modalités d’évaluation sont réalisées en face-à-face, sous forme de contrôle continu ou d’examens finaux réalisés sous forme de partiels.

Quels sont les frais de scolarité 2024/2025 pour intégrer la formation ?

Formation initiale : 

  • Entrée en MSc1 :  11 400€  
  • Entrée directe en MSc2 : 12 950 €  

Formation continue (alternance) :  

  • Formation 24 mois : 22 850 € HT  
  • Entrée directe en MSc2 :  13 650 € HT 

Dans le cadre d’une formation en alternance, les frais de scolarité sont dus par l’OPCO et l’entreprise signataire du contrat.

Vous avez des questions sur l’alternance ou notre école en général ? Consultez notre foire aux questions.   

VAE/VAP :

  • VAE : 4 200 € HT 
  • VAP : 850 € HT 

Pack étudiants internationaux : Cotisation obligatoire de 490 € en plus sur les frais de scolarité indiqués ci-dessus pour les services d’accompagnement exclusifs pour les étudiants internationaux ne venant pas de l’Union Européenne.

Quelles sont les aides au financement proposées par l’INSEEC ?

L’INSEEC propose plusieurs dispositifs d’aides au financement : 

les chiffres-clés pour le rncp n°35008 "Expert en audit, contrôle & conseil"  

RNCP pour la formation MSc Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise

94%

Taux national de réussite – Promo 2023

97%

Taux de présentation – Promo 2023

86%

Taux d’insertion globale (196 répondants sur 472) – Promo 2022

85%

Taux de satisfaction à 6 mois – Promo 2022

*détails par campus disponibles sur demande

Quelle est la politique Handicap de notre école ?

Le groupe OMNES Education porte une attention toute particulière à l’environnement sociétal dont relève la dimension handicap. En effet, les étudiants en situation de handicap ne devraient pas, à notre sens, rencontrer de problèmes pour poursuivre leurs études et entamer une carrière professionnelle. Nous les accompagnons pour leur faciliter l’accès aux locaux, leur offrir des conseils personnalisés ainsi que des aménagements adaptés tout au long de leur parcours scolaire.

Accessibilité des locaux : tous nos campus sont accessibles aux personnes en situation de handicap.
Pour en savoir plus sur la politique handicap du groupe OMNES Education, cliquez ici.


Contacts des référents handicap par campus

Actualités

David Bartet, intervenant en Finance d'Entreprise à l'INSEEC
Mis à jour le 30 octobre 2024