Master of Science Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise

Etudiants des masters spécialisées INSEEC en finance qui travaille à deux sur un projet de fiscalité.
MSc
Bac +3, Bac +4, Bac +5
Septembre, Février
Initial, alternance
Bordeaux, Paris
Français
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Pourquoi choisir la formation MSc Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise ?

Véritable pivot du développement de l’entreprise, les métiers liés au droit des affaires et à la fiscalité ne subissent aucune baisse d’attractivité. Le secteur du droit des affaires et de la fiscalité connaît aujourd’hui un essor des plus florissants mais également une mutation sans précédent due notamment à l’internalisation des échanges, la prédominance du modèle anglo-saxon des affaires et une forte demande de profils qualifiés. Le juriste d’affaires se devant, au surplus, de garder en tête non seulement la volonté toujours plus présente de la clientèle, de rationaliser les coûts mais également une intensification de la concurrence. Dès lors, les professionnels du droit ne sont plus seulement fournisseurs de prestations juridiques mais doivent compter sur leurs compétences, l’aide à la mise en place d’une gouvernance fiscale adaptée, dépassant les problématiques du droit. 

  

Ellen KOUNTZ, Directrice de programme / Profil LinkedIn

Etudiant qui traville en groupe sur un campus à l'INSEEC pour un projet de finance

Un diplôme en 1 ou 2 ans pour devenir un expert en droit de l’entreprise et fiscalité

  

  • Volume horaire 1ère année de MSc : 441 heures
  • Volume horaire 2ème année de MSc : 441 heures

Comment candidater au MSc Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise de l’INSEEC ?

Les conditions pour accéder au dispositif de certification (hors VAE) sont :

  • Pour une entrée en 4ème année (MSc1) : un titre RNCP de niveau 6 et/ou 180 ECTS validés dans un cursus équivalent au domaine concerné.
  • Pour une entrée en 5ème année (MSc2) : un titre RNCP de niveau 6 et/ou 240 ECTS acquis dans un cursus équivalent au domaine concerné.

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Quels sont les cours du Master of Science Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise ? 

Les cours présentés ci-dessous sont donnés à titre d’exemple, ils peuvent varier légèrement selon le campus d’enseignement. Le contenu des cours est adapté chaque année aux évolutions du marché et mis à jour avant chaque rentrée.  

Les cours de 1ère année

Les cours de 1ère année

MÉTHODES ET PRATIQUES PROFESSIONNELLES

Business Game

Le jeu d’entreprise s’effectue à l’aide d’un simulateur de gestion. Des groupes d’étudiants ont la responsabilité de gérer une entreprise en temps réel. Toutes les grandes fonctions de l’entreprise sont abordées. Les étudiants prendront des décisions dans le but de maximiser la rentabilité de l’entreprise.

Ateliers techniques professionnels et Management Personnel

  • Rédaction de CV, techniques d’entretien de recrutement pour la recherche de stage, management de projet professionnel, management d’équipe et conduite de réunion.
  • Techniques de négociation, analyse transactionnelle et PNL, prise de parole et gestion du trac, techniques de management et leadership (PRADITUS).
  • Bilan de compétences, coaching, digitalisation du CV et techniques de recherche d’emploi au niveau national et international, préparation à la soutenance du mémoire de recherche appliqué.

Conférences Métiers

Présentation des métiers du secteur par des professionnels.

COURS TRANSVERSAUX ET FONDAMENTAUX

Gestion budgétaire et Tableaux de Bord

L’objectif est d’acquérir les compétences clés en termes de gestion budgétaire et de reporting. L’accent sera notamment mis sur l’architecture budgétaire, avec la mise en œuvre des documents de synthèse, le contrôle de gestion des projets et son lien avec la gestion budgétaire, la réalisation et le pilotage des tableaux de bord.

Business Plan et Création d’entreprise

Ce module a pour objectif d’apprendre la réalisation d’un Business Plan ou plan d’affaires : Conception de projet chiffré de création ou de développement d’entreprise.

Plusieurs étapes sont abordées : étude de faisabilité, ciblage des marchés, opportunités et risques, forces et faiblesses, communication, plan de financement et rentabilité.

Négociation

Ce séminaire est centré sur une négociation dans un contexte national et international.

Il faudra notamment prendre en compte la dimension culturelle et définir son impact dans une négociation internationale. La négociation nationale sera centrée sur le processus de vente au moyen de jeu de rôle.

Anglais 

Parfaire les techniques de compréhension et de communication en langue anglaise dans un contexte plus étendu que le domaine de l’anglais commercial. Les étudiants peuvent avoir l’obligation de passer le TOEIC selon le campus d’accueil.

Informatique de Gestion

Ce module a pour objectif l’approfondissement des compétences des étudiants en informatique pour répondre à la demande des entreprises en matière de suivi budgétaire ou commercial, de management de projet, de gestion du personnel et de communication : Excel, Word, Powerpoint, outils de travail en équipe, logiciels métiers.

Il vise à être performant sur les outils bureautiques, identifier et corriger rapidement les erreurs, personnaliser les outils existants ou créer ses propres outils.

COURS SPÉCIALISÉS

Contrôle de gestion

Calcul du seuil de rentabilité et calcul du point mort. 

Techniques de la gestion budgétaire, pilotage de l’activité et tableaux de bord.  

Analyse et utilisation du contrôle de gestion, méthodes de calcul des coûts, méthodes des centres d’analyse, imputation rationnelle des charges fixes, coût marginal, coûts partiels. 

Audit et commissariat aux comptes 

Le séminaire aborde les missions d’audit des comptes ainsi que les procédures, les tests, les méthodes et outils d’audit. Présentation de l’audit légal, aspects généraux et mise en œuvre de l’audit, appréciation du contrôle interne, vérifications spécifiques et rapports de fin de mission.  

Les procédures analytiques, les contrôles physiques, les déclarations de la direction. 

Comptabilité approfondie 

Maîtrise de la procédure comptable ; consolidation des comptes ; affectation du résultat ; réduction du capital ; évaluation des titres ; constitution de sociétés ; augmentation de capital ; convergence du PCG vers les normes IFRS. 

Analyse financière 

Analyse financière. 

Les outils modernes du diagnostic. 

Les retraitements nécessaires de l’information.  

Les outils d’aide au diagnostic financier : l’étude de la profitabilité, de la solvabilité et de la structure financière de l’entreprise.  

L’étude de la rentabilité. 

La politique d’investissement. La structure financière de l’entreprise et les politiques financières.

États financiers internationaux 

Présentation du référentiel IFRS, US GAAP. 

Organisation du référentiel comptable, le cadre conceptuel des normes, présenter les états financiers en normes IFRS/US GAAP.  

Évaluation et comptabilisation des instruments financiers.  

Droit des affaires et fiscalité 

Définition du droit des affaires. La notion de contrat. 

Les différentes natures d’obligation : obligation de moyen et obligation de résultat.  

La notion de personnalité morale, le fonctionnement de la SARL, de la SA et de la SNC.  

Les critères de choix d’une forme d’entreprise. 

Le rôle et les pouvoirs des organes de contrôle et de direction.  

Les principes et les champs d’application de l’is, l’optimisation fiscale dans un groupe.  

La fiscalité internationale. La TVA : principes et mécanismes.  

Les régimes particuliers de la TVA. La territorialité de la TVA : les règles de la territorialité de la TVA, les livraisons de biens meubles, la prestation de service. La TVA exigible : l’assiette de la TVA et son calcul. 

Finance d’entreprise 

Les projets d’investissements : les critères de sélection ainsi que l’approche par les options réelles.  

Les modalités de financement : les quasi-fonds propres, les financements obligataires, les titres de créances négociables, l’introduction en bourse, le capital-risque. Théories explicatives du choix de financement.  

Trésorerie et gestion des flux centralisés. 

Les cours de 2ème année

LES COURS DU MSc FISCALITE, DROIT DES AFFAIRES, CONSEIL ET GESTION D’ENTREPRISE

MÉTHODES ET PRATIQUES PROFESSIONNELLES

Ateliers Techniques Professionnels et Management Personnel

Rédaction de CV, techniques d’entretien de recrutement pour la recherche de stage, management de projet professionnel, management d’équipe et conduite de réunion.  Techniques de négociation, analyse transactionnelle et PNL, prise de parole et gestion du trac, techniques de management et leadership. Bilan de compétences, coaching, digitalisation du CV et techniques de recherche d’emploi au niveau national et international, préparation à la soutenance du mémoire de recherche appliqué. 

Outils de Gestion Informatisée 

Logiciels (excel, word, VBA, logiciels professionnels). 

Formation Lexis Nexis – Lexis Polyact

Conférences Métiers 

Présentation des métiers du secteur par des professionnels. 

FINANCE

Gouvernance et Stratégie d’Entreprise 

Le cours propose d’intégrer la démarche stratégique de l’entreprise afin de comprendre et préparer son développement à long terme. Faire un diagnostic global de l’entreprise et de son environnement en sachant apprécier ses capacités à faire face et à s’adapter aux changements, analyser et comprendre les problèmes de structure liés à la mise en oeuvre d’un plan stratégique ; décoder l’identité d’une organisation et analyser les composantes de la culture d’une entreprise. Considérer l’entreprise dans son pilotage, en comprenant les composantes en matière de conduite.

Comptabilité des Entreprises

Ce cours généraliste présente le plan comptable général, la procédure comptable et étudie les différentes étapes ; mobilisation des créances ; rapprochements bancaires ; les écritures d’inventaires.

Analyse Financière, Gestion Financière et Indicateurs Clés

Maitrise des soldes intermédiaires de gestion, tableau de financement, écriture et analyse de la liasse fiscale, outils nécessaires pour l’organisation afin d’avoir les moyens de réaliser son objectif de la manière la plus satisfaisante possible.

Normes Comptables Internationales 

Il s’agit d’appréhender la spécificité de la comptabilité anglo-saxonne. Lecture et analyse des comptes anglo-saxons à partir d’études de cas. 

Reporting Stratégique et Opérationnel

La problématique de la gestion budgétaire ; l’architecture budgétaire avec mise en oeuvre des documents de synthèse ; le contrôle de gestion des projets et son lien avec la gestion budgétaire. Pilotage des tableaux de bord et reporting.

DROIT DES AFFAIRES

Droit des Sociétés 

 Ce cours aborde les structures juridiques des sociétés sur un angle pratique. Le but est clair : savoir choisir la société adéquate, constituer la société, en tenir le secrétariat juridique, maîtriser les aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la création et du fonctionnement de la société. Plus particulièrement, la SAS, libéralisée par la LME, offre de nombreux avantages qu’il faut savoir saisir. L’objectif de ce cours est également de comprendre les intérêts de la société, et le choix de la structure juridique via l’étude des principaux montages (holding, LBO, SCI).

Droit des Financements 

Quel que soit le mode de financement (augmentation de capital, emprunt, APE, auto-financement…), les opérations d’investissement comportent de nombreuses contraintes juridiques qu’il convient d’encadrer par des outils appropriés (pactes d’associés, clauses de garantie…).

Droit des Contrats et Techniques Contractuelles 

Ce cours appréhende le droit des contrats – tant la théorie générale que les régimes spéciaux – dans une perspective pratique. Rédaction des CGV et utilité des contrats de distribution (franchise, gérance-mandat) sont particulièrement mises en avant. Au-delà de la connaissance des régimes juridiques particuliers des clauses contractuelles, c’est la réglementation des relations commerciales (B to B et B to C). L’essentiel, pour le rédacteur de l’acte est de savoir profiter d’un cadre supplétif. D’autres développements seront consacrés aux contrats industriels et baux commerciaux.

International Business Law 

Le cours a pour objectif d’initier les étudiants aux grandes notions du droit anglais des affaires, notamment via l’examen pratique de contrats régis par ce type de règles (le contentieux judiciaire et les ADR).

Droit de l’Arbitrage et de la Médiation 

L’arbitrage est devenu un mode ordinaire de résolution des litiges en droit interne et international. La France, à l’instar de nombreux pays, a introduit des solutions flexibles et libérales pour régler les différends du commerce international de manière conforme à la volonté des parties. Le cours propose un exposé commun, autant qu’il est possible, du droit interne et du droit international de l’arbitrage. Le cours est, par ailleurs, destiné à examiner les solutions apportées aux principales questions que soulève toute procédure d’arbitrage : validité de la convention d’arbitrage, constitution du tribunal arbitral, procédure devant les arbitres, droit applicable au fond, annulation et exécution des sentences.

Droit de la Propriété Intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique (droits d’auteur) et propriété industrielle (brevet, dessins et marques) sont au coeur de la protection de l’immatériel dans l’entreprise. Ce séminaire offre aux étudiants les clefs de compréhension en conservant l’aspect pratique de la matière (savoir déposer une marque…). Droit de l’informatique : l’informatique est aujourd’hui omniprésente dans l’entreprise. Il s’agit d’identifier les risques juridiques liés à son utilisation pour en limiter les effets (charte internet, dossiers, boîte email, loi informatique et libertés, collecte et traitement de données…).

Droit et Fiscalité des Montages Financiers et Opérations de M&A

Connaissance du marché de la transmission d’entreprise (Small et Midcap) et approche de l’organisation d’une opération de fusion acquisition et les différents intervenants, d’un point de vue juridique, fiscal et financier. (Évaluation d’entreprise).
Maîtriser les outils dans un contexte de transmission à titre gratuit et à titre onéreux. Savoir négocier et rédiger les contrats encadrant la négociation, la réalisation et le suivi de l’opération.

Ethique des Affaires et RSE

Appréhender les règles et principes de l’éthique dans un contexte économique et commercial donné, aborder les questions morales dans un contexte d’activités économiques, ainsi que les devoirs et obligations des personnes qui les traitent. Diagnostic des sociétés en matière de RSE.

FISCALITÉ

Fiscalité des Groupes et Intégration Fiscale

Le cours aborde les différents aspects de la fiscalité des groupes : distribution de dividendes, optimisation fiscale dans un groupe, la notion de fiscalité différée. Intégration fiscale (horizontale, régime mère fille…).

Fiscalité des Entreprises 

Ce séminaire aborde les principes applicables en droit interne. TVA (intracommunautaire, opérations intérieures, applications territoriales). Il abordera également les garanties et voies de recours accordées au contribuable (contentieux fiscal). 

Fiscalité Internationale 

Il s’agit d’énoncer et d’étudier les contraintes et opportunités en matière d’ir/IS, les moyens d’évasion fiscale, la riposte de l’administration fiscale, les incidences des conventions fiscales et d’établir un panorama des paradis fiscaux. 

Fiscalité du Patrimoine et des Revenus

Ce cours a pour finalité de définir la fiscalité du patrimoine et des placements liés à la possession (IFI) et aux revenus (revenus fonciers, revenus de capitaux des particuliers, droits de succession et de donation).

Contentieux Fiscaux et Juridiques

Initiation aux fondements et à la pratique du contrôle fiscal des particuliers et des entreprises, ainsi qu’à ses modalités d’exercice. Expliquer les diverses procédures et les conditions de mises en œuvre.

EXAMENS ET ACCOMPAGNEMENTS

Examens écrits
Soutenance mémoire


Quelles sont les rentrées et les rythmes d’études ?

Deux rentrées par an sont organisées, en février/mars et septembre/octobre. Pour vérifier l’ouverture de chaque rentrée, contacter directement le service des admissions.  

Le rythme des cours peut différer selon les campus.  

Le contrat d’alternance doit obligatoirement être signé pour une durée de 12 mois (MSc2),  24 mois (MSc1 +  MSc2) ou 18 mois pour les rentrées décalées de Mars (poursuite d’études en MSc2).  

Etudiante qui révise seule ses cours de finance dans les locaux de l'INSEEC

Quels sont les débouchés métiers après un MSc en Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise ?

  • Contrôleur/euse de Gestion
  • Auditeur Financier / Auditeur
  • Consultant.e Comptable / Consultant.e Finance / Consultant.e en Gestion
  • Responsable Comptable
  • Juriste en Droit Bancaire & Fiscalité / Juriste activités des marchés financiers

Pour consulter les fiches métiers détaillées par spécialisation, cliquez ici.

Quels sont les blocs de compétences métiers développés ?

La certification professionnelle permet de préparer les blocs de compétences suivants :

  • Piloter et contrôler la performance de l’entreprise
  • Réaliser et animer le contrôle et l’audit au sein de l’entreprise ou pour un client
  • Conseiller, informer en matière de fiscalité et droits des affaires
  • Animer des équipes métiers dans le cadre d’une mission d’audit et d’analyse de la performance

Certification professionnelle de « Expert(e) en Audit, Contrôle & Conseil » de niveau 7 (EU), codes NSF 313 et 314, délivrée par l’INSEEC MSc (INSEEC EXECUTIVE EDUCATION, CEE-SO, CEE-RA, CEFAS, MBA INSTITUTE), enregistrée sous le numéro 35008 au RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) sur décision du Directeur général de France Compétences du 14 octobre 2020.

La certification est délivrée par capitalisation de la totalité des blocs de compétences. Chaque compétence d’un bloc doit être validée pour valider le bloc de compétences. La validation partielle d’un bloc n’est pas possible. Elle est également accessible par la voie de la Validation des Acquis de l’Expérience.

Retrouvez les blocs de compétences associés à ce titre RNCP en cliquant ici.


Quelles sont les modalités pédagogiques ?

Méthodes d’enseignement

  • Enseignements magistraux et cours interactifs
  • Mises en situation à travers des études de cas collectives ou individuelles réalisées par les étudiants
  • Conférences, séminaires et visites à portée pédagogique

Modalités d’évaluation

  • Études de cas individuelles ou réalisées en groupe
  • Présentations orales individuelles et en groupe
  • Dossiers individuels et en groupe

Méthodes et outils

  • Les modalités d’évaluation sont réalisées en face-à-face, sous forme de contrôle continu ou d’examens finaux réalisés sous forme de partiels.

Quels sont les frais de scolarité 2024/2025 pour intégrer la formation ?

Formation initiale : 

  • Entrée en MSc1 :  11 400€  
  • Entrée directe en MSc2 : 12 950 €  
  • MSc1 + MSc2 : 24 350 €

Formation continue (alternance) :  

  • Formation 24 mois : 22 850 € HT  
  • Entrée directe en MSc2 :  13 650 € HT 

Dans le cadre d’une formation en alternance, les frais de scolarité sont dus par l’OPCO et l’entreprise signataire du contrat.

Vous avez des questions sur l’alternance ou notre école en général ? Consultez notre foire aux questions.   

VAE/VAP :

  • VAE : 4 200 € HT 
  • VAP : 850 € HT 

Pack étudiants internationaux : Cotisation obligatoire de 490 € en plus sur les frais de scolarité indiqués ci-dessus pour les services d’accompagnement exclusifs pour les étudiants internationaux ne venant pas de l’Union Européenne.

Quelles sont les aides au financement proposées par l’INSEEC ?

L’INSEEC propose plusieurs dispositifs d’aides au financement : 

les chiffres-clés de la formation <br>en MSc Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil & Gestion d’Entreprise*  

74%

Taux de satisfaction global sur un échantillon interrogé de 8138 apprenants  – Promotion 2022

89,15%

Taux de réussite – Promo 2021

*détails par campus disponibles sur demande

Quelle est la politique Handicap de notre école ?

Le groupe OMNES Education porte une attention toute particulière à l’environnement sociétal dont relève la dimension handicap. En effet, les étudiants en situation de handicap ne devraient pas, à notre sens, rencontrer de problèmes pour poursuivre leurs études et entamer une carrière professionnelle. Nous les accompagnons pour leur faciliter l’accès aux locaux, leur offrir des conseils personnalisés ainsi que des aménagements adaptés tout au long de leur parcours scolaire.

Accessibilité des locaux : tous nos campus sont accessibles aux personnes en situation de handicap.
Pour en savoir plus sur la politique handicap du groupe OMNES Education, cliquez ici.


Contacts des référents handicap par campus :
Bordeaux : Maxime DOUENS – mdouens@inseec.com
Lyon : Anissa GASMI – agasmi@inseec.com
Rennes : Laura LE CALVEZ – llecalvez@omneseducation.com
Paris : Farid HAMAD – fhamad@inseec.com
Chambéry : Clément BERTACCO – cbertacco@inseec.com


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Mis à jour le 2 février 2024